I - CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Article 1 - OBJET
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du site internet laparenthese25.fr édité par La Parenthèse, de son service et de son contenu (ci-après, désignés « le Site »), par les utilisateurs (ci-après « les Utilisateurs »).
L’accès et/ou l’utilisation du Site par tout Utilisateur implique l’acceptation et le respect des présentes CGU accessibles sur le Site.
La Parenthèse se réserve le droit de modifier les présentes CGU, unilatéralement et à tout moment, en en publiant une nouvelle version sur le Site. Il est conseillé à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU publiée sur le Site.
Les présentes CGU sont soumises au droit français, tout litige en découlant relevant de la compétence des tribunaux français.
Article 2 – CONDITIONS TECHNIQUES D’ACCES AU SITE
L’accès au Site nécessite que l’Utilisateur dispose d’un accès internet, l’Utilisateur faisant son affaire personnelle de l’utilisation et/ou de la détention de tout matériel informatique, logiciels, connexion internet permettant l’accès et l’utilisation du Site.
Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder et utiliser le Site (frais d’équipements, de moyens matériels, de communication…) resteront à la charge de l’Utilisateur.
L’accès et l’utilisation du Site sont possibles sur PC ainsi que sur smartphones et tablette. L’Utilisateur se doit d’utiliser un matériel et des logiciels récents, exempts de virus, et de disposer d’un navigateur de dernière génération et à jour.
Article 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
La Parenthèse est propriétaire ou ayant-droit du Site et des contenus y attachés (incluant, de façon non limitative, les marques, logos, textes, images, vidéos, sons…).
L’ensemble de ces éléments est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et plus généralement par l’ensemble des lois et règlementations applicables en la matière.
L’Utilisateur ne saurait se prévaloir d’aucun droit de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments protégés du seul fait de son accès au Site et de son utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, incorporation, transmission, publication, exploitation commerciale ou réutilisation notamment, du Site et des contenus y attachés, intégrale ou partielle, sur quel que support que ce soit, est interdite sans accord préalable écrit de La Parenthèse ou de ses concédants, à l’exclusion d’un usage non commercial dans un cadre strictement privé.
Plus généralement, l’Utilisateur du Site s’engage à ne rien faire qui pourrait constituer un acte de contrefaçon, de concurrence déloyale ou parasitaire du Site et des contenus y attachés et engager la responsabilité civile et/ou pénale, selon les cas, de l’Utilisateur.
Toutes les photographies du Site sont propriété de La Parenthèse ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
Article 4 – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les données à caractère personnel, recueillies par La Parenthèse dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du Site, sont collectées et font l’objet d’un traitement informatisé conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données à caractère personnel recueillies sont nécessaires à l'envoi du formulaire de contact présent sur le Site.
Ces données à caractère personnel, objet d’un traitement informatisé, sont destinées à La Parenthèse et ne sont pas transmises à un tiers.
Les données à caractère personnel, objet d’un traitement informatisé, ne seront conservées par La Parenthèse que pour la durée strictement nécessaire à la réalisation de la finalité de chaque traitement. La Parenthèse prendra toute mesure afin de veiller à la sécurité et à la confidentialité de ces données.
En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les personnes concernées bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et de retrait aux données à caractère personnel qui les concernent. Elles peuvent exercer ce droit et obtenir communication des données à caractère personnel les concernant, par voie électronique, en justifiant de leur identité, à l’adresse suivante : contact@laparenthese25.fr
Les personnes concernées peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement informatisé des données à caractère personnel les concernant. Elles peuvent exercer ce droit, par voie électronique, en justifiant de leur identité, à l’adresse suivante : contact@laparenthese25.fr
Dans tous les cas où les personnes concernées s’opposeraient au traitement informatisé de leurs données à caractère personnel, La Parenthèse ne peut leur garantir une utilisation intégrale du Site.
Article 6 – RESPONSABILITE DU SITE
Le Site est accessible 24/24 h, 7/7 j, sauf interruption en cas de maintenance ou de modification du Site ainsi qu’en cas de force majeure.
La Parenthèse peut modifier à tout moment tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d’utilisation.
La Parenthèse ne saurait être tenue responsable des dommages directs et/ou indirects qui pourraient résulter des dysfonctionnements, de l’indisponibilité, des difficultés d’accès et d’utilisation du Site, et/ou de ses contenus, qui ne sont pas de son fait et qui sont imputables, soit à l’Utilisateur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.
Article 7 – RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR
L’Utilisateur s’engage à accéder et à utiliser le Site conformément aux présentes CGU ainsi que plus généralement aux lois et règlementations en vigueur en la matière.
L’Utilisateur s’engage à ne rien faire qui pourrait nuire de quelque manière que ce soit au bon fonctionnement du Site.
L’Utilisateur s’engage à ne rien faire qui porterait atteinte aux droits de La Parenthèse, aux droits de tiers, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
La Parenthèse met tout en œuvre afin que les informations figurant sur le Site soient fiables et mises à jour régulièrement, sans toutefois prétendre à l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’Utilisateur qui constaterait une erreur, une lacune ou ce qui pourrait relever d’un dysfonctionnement, s’engage à en informer La Parenthèse dans les meilleurs délais, à l’adresse email suivante : contact@laparenthese25.fr
Article 8 – CONTACT ET ASSISTANCE
Dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du Site, l’Utilisateur pourra contacter La Parenthèse : par email : contact@laparenthese25.fr
II - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES
LA PARENTHÈSE MASSAGES
Article 1 – GÉNÉRALITÉS
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations de services (ci-après les « prestations ») proposées par « La Parenthèse Massages », et ce, à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité. En conséquence, la passation d’une commande par un client pour la réalisation d’une prestation proposée sur le site internet www.laparenthese25.fr emporte l’adhésion de ces derniers et leur acceptation, sans réserve, aux présentes CGV sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties. La vente ne sera parfaite qu’après l'acceptation expresse par tout moyen écrit de la commande par « La Parenthèse Massages ».
« La Parenthèse Massages » se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV, étant précisé que les modifications seront applicables aux seules commandes passées après l’entrée en vigueur des dites modifications.
Tout autre document que les présentes CGV et notamment les publicités, prospectus, flyer… n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par « La Parenthèse Massages » et est non contractuel.
Article 2 – CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES PRESTATIONS
La finalité de l’activité de « La Parenthèse Massages » réalisée par Isabelle Zammit, est exclusivement le bien-être de la personne. Conformément à la législation en vigueur, les massages de bien-être pratiqués par « La Parenthèse Massages » en l'absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s'apparentent en rien, ni dans les contenus ni dans les objectifs, à la pratique de la masso-kinésithérapie, ainsi qu'à toute pratique médicale, thérapeutique ou encore sportive. Il s’agit de techniques manuelles de bien-être et de relaxation uniquement. Sont également exclues de l’activité de « La Parenthèse Massages », toutes prestations à caractère érotique ou sexuel. Tout comportement déplacé envers Isabelle Zammit pourra faire l’objet de poursuite judiciaire.
Les prestations proposées par « La Parenthèse Massages » sont disponibles sur le site internet www.laparenthese25.fr. « La Parenthèse Massages », se réserve la possibilité d’y apporter à tout moment, les améliorations et les modifications qu’elle jugerait utile sans être tenue cependant de les apporter aux prestations déjà effectuées, ou en cours de commande.
Article 3 – CONDITIONS DE RÉALISATION DES PRESTATIONS
« La Parenthèse Massages » n’intervient que sur rendez-vous en salon situé rue du Centre 25320 Boussières, au domicile du client, en milieu professionnel, en milieu scolaire ou de loisirs, en établissements de santé (hôpitaux, cliniques, maisons de retraite…), ou dans tous lieux recevant du public (cadres évènementiels, salons, congrès…).
Les prestations sont proposées du lundi au dimanche.
Pour les prestations à domicile, le client s’engage à mettre à disposition de « La Parenthèse Massages » un espace (minimum 5m2 en cas d’intervention en massage assis et 10m2 dans les autres cas) dont les conditions d’hygiène, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation d’un massage.
Lors des séances de massages bien-être, « La Parenthèse Massages » met à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table ou chaise de massage, linge de protection, serviettes, huiles de massages, etc…).
La prise de rendez-vous se fera en ligne via le site www.laparenthese25.fr ou par téléphone si la prestation choisie a nécessité la réalisation d’un devis. Toutes les coordonnées nécessaires à la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet www.laparenthese25.fr.
La durée des massages indiquée sur le site internet ne tient pas compte du temps d’installation du matériel, d’habillage et de déshabillage, c’est pourquoi il est recommandé de prévoir 20 à 30 minutes supplémentaires en sus du temps indiqué pour le massage.
Article 4 – Les contre-indications aux massages de bien-être
Chaque client devra se conformer aux conseils et aux recommandations de « La Parenthèse Massages » notamment au niveau des contre-indications aux massages de bien-être.
En effet, à la lecture des présentes CGV, le client est informé et accepte qu’il est contre-indiqué de donner un massage de bien-être, sans avis médical préalable, à des personnes souffrant, sans que cette liste soit exhaustive, de pathologies lourdes (problèmes cardiaques, insuffisance rénale, cancer, de troubles nerveux (épilepsie, ...), de diabète important.)
Il existe des contre-indications absolues : phlébite (même récente), forte fièvre, fibrome, tumeur, lors d'une chimiothérapie, à la suite d'une intervention chirurgicale majeure.
Enfin, il existe des restrictions relatives au massage dans les cas suivants (les zones concernées étant proscrites) : blessure (inflammation aigüe, déchirure musculaire, cicatrice récente ou douloureuse, plaie), trouble circulatoire important, tendinite ou luxation, hernie discale, crise aigüe d’arthrose ou d’arthrite, hématomes, affections cutanées couvrantes (œdème, dermatose, eczéma infecté) ou contagieuses.
En cas d’allergies, le client s’engage à en informer « La Parenthèse Massages » au moment de la prise de rendez-vous.
En cas de grossesse, il est recommandé à la cliente de demander un avis préalable à son médecin, gynécologue ou sage-femme et d’en informer « La Parenthèse Massages » lors de la prise de rendez-vous.
En conséquence, « La Parenthèse Massages » se réserve le droit de refuser à tout moment, un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un massage de bien-être sur sa personne sans avis médical préalable.
De même, les séances de massages ne seront proposées qu’aux personnes majeures, ou mineures accompagnées d’un parent.
Article 5 – CONDITIONS FINANCIÈRES
Les prix des prestations proposées sont indiqués en euros sur le site www.laparenthese25.fr. « La Parenthèse Massages » n’est pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, les prix mentionnés sur le site internet sont donc indiqués sans TVA.
Dans l’hypothèse où « La Parenthèse Massages » deviendrait soumis à la TVA, les tarifs affichés sur le site seront réajustés en conséquence et applicables à toute commande passée suivant la date de son assujettissement.
« La Parenthèse Massages » se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous.
Article 5.1 – Pour toute prestation réalisée sans contrat écrit au préalable entre les parties ou devis signé valant bon de commande. Le paiement de la prestation devra se faire par chèque ou en espèce au début du rendez-vous. Les prestations effectuées ne sont pas remboursables.
En cas d’annulation de rendez-vous, le client devra le faire par mail au moins 24h avant ce dernier. Tout rendez-vous non annulé dans ce délai pourra faire l’objet d’une facturation.
Article 5.2 – Les « Cartes Cadeaux ».
Le client a la possibilité d’acheter une « carte cadeau » pour un tiers bénéficiaire majeur sur simple commande par téléphone ou par e-mail (l’ensemble des coordonnées figurant sur le site internet www.laparenthese25.fr. Pour cela, « La Parenthèse Massages » devra être informée du massage choisis afin d’éditer la « carte cadeau » correspondante.
Ce n’est uniquement qu’après réception et encaissement du paiement (par chèque ou par espèce) du client que la « carte cadeau » pourra être retirée par le client offrant le massage. Le tiers bénéficiaire pourra alors prendre rendez-vous avec « La Parenthèse Massages » directement depuis le site internet www.laparenthese25.fr en choisissant le massage correspondant à la « carte cadeau » et en indiquant « carte cadeau » en commentaire lors de la procédure de réservation.
La « carte cadeau » est valable 12 mois à compter de sa date d’achat. Elle ne sera ni remplacée en cas de perte, ni remboursée, ni échangée contre le montant correspondant en espèces.
Dans le cadre d’une « carte cadeau », le rendez-vous fixé pourra être annulé et modifié sans frais supplémentaire, une seule fois si la personne prévient « La Parenthèse Massages ». Dans le cas d’une annulation sans reprogrammation, la « carte cadeau » ne sera pas remboursée, ni au client offrant le massage, ni au tiers bénéficiaire.
Article 5.3 – Pour les prestations nécessitant un devis personnalisé (évènementiels, salons, congrès, etc…) et qui ne font pas l’objet d’un contrat de prestations de services entre les parties. Un devis sera réalisé par « La Parenthèse Massages » et sera valable un mois à partir de la date d’émission de celui-ci.
Le devis et les CGV signés par le client valent pour accord et bon de commande. Le devis et les CGV signés doivent être accompagnés d’un versement de 30% du montant total indiqué sur le devis. Le versement de cet acompte se fera par chèque ou virement bancaire.
Sauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le solde du paiement s’effectue au comptant dans un délai maximal de 15 (quinze) jours suivant la date d’émission de la facture, par chèque ou virement bancaire. En cas de retard de paiement, une pénalité fixée à 15% du montant de la facture, par mois de retard entamé, est exigible sans qu’un rappel ne soit nécessaire, dès le jour suivant la date limite de règlement.
Toute demande de report ou d’annulation par le client devra parvenir à « La Parenthèse Massages » au moins 15 (quinze) jours ouvrables avant la date fixée. À défaut, « La Parenthèse Massages », sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 50 (cinquante) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.
Si l’annulation intervient dans les 7 (sept) jours ouvrables avant la date fixée, « La Parenthèse Massages », sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 75 (soixante-quinze) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.
En cas d’annulation sur place ou la veille, l’indemnité sera de 100 (cent) pourcent du montant de la prestation prévue.
En cas d’annulation à l’initiative de « La Parenthèse Massages » et si aucune date de remplacement n’est convenue, celle-ci remboursera au client l’acompte perçu dans un délai maximal de 8 (huit) jours.
Article 6 – INCAPACITÉ DE TRAVAIL
En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident d’Isabelle Zammit, « La Parenthèse Massages » se réserve le droit de reprogrammer de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients de « La Parenthèse Massages » seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à « La Parenthèse Massages » une indemnité compensatrice. Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la résiliation du contrat.
Article 7 – LIEU D'INTERVENTION
« La Parenthèse Massages » déploie son activité à Boussières et ses environs. Des frais de déplacement seront facturés en sus des prix indiqués sur le site internet sur la base de 52 centimes d’euro par kilomètre effectué.
Article 8 – LOI APPLICABLE ET JURIDICATION COMPÉTENTE
Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litiges les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. À défaut, tout différent survenant avec un client ayant la qualité de commerçant et qui serait lié à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Besançon. Pour l’ensemble des autres clients, ce sont les dispositions du code de procédure civile qui s’appliqueront.
Article 9 – RESPONSABILITÉ CIVILE ET PROFESSIONNELLE
Isabelle Zammit a souscrit une assurance en responsabilité civile professionnelle et risques d’exploitation.
Il est précisé que la responsabilité de Isabelle Zammit ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à l’existence de contre-indications l’affectant lors de la prise de son rendez-vous.
Date d’entrée en vigueur : 11 août 2021 - Modifié le : 01 janvier 2022
